Les plaques d’immatriculation européennes : la Belgique (1)

Le blog de Nouvellesplaques.com vous propose à partir d’aujourd’hui de découvrir les plaques d’immatriculations qui circulent dans les pays d’Europe, histoire de voir comment ça roule chez nos voisins européens!

Aujourd’hui nous ne partons pas très loin, au pays des moules-frites et des bonnes gaufres, il s’agit bien entendu de la Belgique!

drapeau_belgique

Les plaques d’immatriculation belges sont attribuées à vie, non pas à un véhicule comme dans le Système d’Immatriculation des Véhicules  (le nouveau système de paques françaises qui a été mis en place dès le 15 avril pour les véhicules neufs et qui sera appliqué aux voitures d’occasion le 15 octobre prochain), mais à une personne physique ou à une société. Cela veut dire qu’une personne gardera le même numéro d’immatriculation tout au long de sa vie, même si elle change plusieurs fois de véhicules.

Ces plaques sont de fond blanc et comportent des caractères en rouge. Le format de la numérotation est AAA-123 et cela depuis assez récemment (juin 2008). Avant cela, la numérotation était inversée, c’est-à-dire 3 chiffres suivies de 3 lettres.

Source: Wikipedia

Source: Wikipedia

L’Etat belge fournit la plaque minéralogique arrière et le propriétaire doit faire  fabriquer une plaque identique pour l’avant du véhicule. Ensuite cette plaque, de taille relativement petite (325 x 105 mm) par rapport aux plaques européennes, est habituellement montée sur une autre plaques qui porte la lettre « B » pour la Belgique et une publicité pour le concessionnaire automobile.

Par ailleurs, en Belgique il est possible de réserver son numéro d’immatriculation! Cela a cependant un coût, et pas des moindres.. par exemple le prix d’une réservation de plaque avec 6 signes peut monter jusqu’à 620 euros.

Achat de nouvelles plaques d'immatriculation & cartes grises

Vos questions, nos réponses : Nouvellesplaques.com est à votre écoute! Donc n’hésitez surtout pas à réagir ou à poser vos propres questions concernant le SIV, les plaques d’immatriculation personnalisées, le certificat provisoire d’immatriculation (CPI), etc… l’équipe de Nouvellesplaques.com se fera un plaisir de vous répondre au plus vite!

Nouvelles Plaques Immatriculation : Le TOP 3 REGION pour Juin 2009

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MOIS DE JUIN 2009

Nouvellesplaques.com vous propose chaque mois le Top 3 des Régions de France pour lesquelles les demandes de plaques d’immatriculation ont été les plus nombreuses selon les ventes du site. Le prologue de ce mois est remporté par l’Alsace (Pourtant… on n’a pas fait plus de pub là-bas qu’ailleurs !!). Si ce genre d’info vous intéresse, nous vous invitons également à consulter le classement général avec les 5 régions les plus demandées (toujours par rapport aux ventes sur www.nouvellesplaques.com  ) . Vous trouverez ce TOP 5 sur l’une des pages principales du blog (cf onglet TOP 5).

1/ L’Alsace avec les départements Bas-Rhin 67 et Haut-Rhin 68alsace
2/ La Corse avec les départements Corse-du-Sud 2A et Corse-du-Nord 2Bcorse1
3/ La Franche Comté avec les départements Doubs 25, Jura 39, Haute-Saône 70 et Territoire-de-Belfort 90franche-comte

Pourquoi acheter ses nouvelles plaques d’immatriculation en ligne sur Nouvellesplaques.com

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Depuis le 15 juin dernier, le site de vente des nouvelles plaques d’immatriculation www.Nouvellesplaques.com est en ligne!

Voici quelques bonnes raisons d’acheter vos futures plaques minéralogiques sur notre site :

  • Nouvellesplaques.com propose un large choix de plaques (taille, matériau en aluminium ou plexi, etc…) et ce quelque soit votre véhicule : voiture, moto ou scooter/cyclomoteur.
  • Les plaques d’immatriculation sont à des tarifs très avantageux, tout en étant de qualité!
  • Votre garagiste n’a pas les plaques de votre région d’origine? No problemo, Nouvellesplaques.com dispose de plaques de TOUTES les régions et départements de France (DOM-TOM compris).
  • Le paiement en ligne est 100% sécurisé et la livraison à domicile de vos nouvelles plaques se fait sous 48h en France métropolitaine. N’allez plus chercher vos plaques … Grâce à Nouvellesplaques.com ce sont vos plaques qui viennent directement chez vous!

Convaincus? Alors n’attendez plus pour adopter Nouvellesplaques.com !

Calcul du coût de votre carte grise (écotaxe comprise)

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Vous vous demandez combien coûtera votre nouvelle carte grise avec le SIV? Alors cet article est pour vous!

Pour les voitures et les motos, le montant du certificat d’immatriculation (carte grise) est calculé automatiquement à partir de 4 critères :

  • La taxe pour la gestion du certificat d’immatriculation
  • La redevance pour l’acheminement du certificat d’immatriculation
  • La taxe régionale
  • La taxe CO2 pour les véhicules polluants mis en circulation à partir du 1er juin 2004, ou l’Ecotaxe pour un véhicule mis en circulation à partir du 1er janvier 2008.

Les taxes sont cumulatives, c’est à dire qu’il faut les ajouter pour obtenir le prix de votre carte grise.

1 – Taxe pour la gestion du certificat d’immatriculation

Actuellement fixée à 4 euros, cette taxe permet de financer le service de l’Agence Nationale des Titres Sécurisés et le coût de production des titres par l’imprimerie nationale.

2 – Redevance pour l’acheminement du certificat d’immatriculation

Cette redevance, dont le montant est équivalent à 2,50 euros, permet de couvrir les frais d’acheminement des certificats d’immatriculation au domicile des usagers.

3 – Taxe régionale :

Le montant cette taxe est calculé en fonction de 2 critères : la puissance fiscale et le département d’immatriculation du véhicule. Cliquez ici pour connaître le tarif de la taxe appliquée dans votre région.

4 – Taxes sur les voitures particulières les plus polluantes

Avant 2008 => Taxe additionnelle ou proportionnelle :

  • Voitures d’occasion mises en circulation à compter du 1er juin 2004 et émettant plus de 200g/km de CO2.

Mode de calcul :
La méthode de calcul de la taxe est proportionnelle et fonction du nombre de g/km de CO2 émis au-delà des seuils admis. La loi de finances a prévu deux tranches d’imposition :

  • Entre 200 et 250 g/km de CO2, la taxe est égale à : 2 € x nombre de grammes émis au-delà du seuil admis (200 g) Ex : si le véhicule a un taux d’émission de 234 g/km, alors la taxe s’élève à : 2 x 34 = 68 €,
  • Au-delà de 250 g/km, la taxe est égale à : 4 € x nombre de grammes émis au-delà du seuil admis (250 g) auquel s’ajoute le montant dû pour la 1ère tranche, soit 2 € x 50 g Ex : si le véhicule à un taux d’émission de 268 g/km, alors la taxe s’élève à : (18 x 4) + (50 x 2) = 172 €.

Sont exonérés :

  • Duplicata de certificat d’immatriculation,
  • Certificat d’immatriculation délivré en cas de changement de domicile, de modification d’état civil ou de changement de dénomination sociale, changement de locataire, attribution d’un nouveau numéro suite à usurpation, conversion, modification des caractéristiques techniques, changement de l’usage.

 Après 2008 => « Ecotaxe »

  • Voitures d’occasion mises en circulation pour la première fois en France ou à l’étranger, à compter du 1er janvier 2008 et émettant plus de 160g/km de CO2.

Mode de calcul :

  • La méthode de calcul de la taxe est proportionnelle et fonction du nombre de g/km de CO2 :
Table des tarifs de l'écotaxe

Table des tarifs de l'écotaxe

Cas particulier des véhicules importés : Pour les véhicules introduits en France après avoir été immatriculés pour la première fois et acquis dans un autre pays à compter du 1er janvier 2008, le taux de la taxe est celui qui aurait été appliqué en France à la date de la première immatriculation si elle y avait été effectuée.La taxe est réduite d’un dixième par année écoulée depuis cette première immatriculation.Pour l’application de cette disposition, les termes « année écoulée » s’entendent d’une période complète de douze mois. Le nombre d’années écoulées se calcule entre la date de première immatriculation dans le pays où se trouvait le véhicule avant son introduction en France et la date d’immatriculation en France de ce véhicule.

Exonérations :

  • Duplicata de certificat d’immatriculation,
  • Certificat d’immatriculation délivré en cas de changement de domicile, de modification d’état civil ou de changement de dénomination sociale, changement de locataire, attribution d’un nouveau numéro suite à usurpation, conversion, modification des caractéristiques techniques, changement de l’usage.

Réduction de 40 % du taux d’émission :
Un abattement de 40 % sur les taux d’émissions de dioxyde de carbone est prévu pour les véhicules spécialement équipés pour fonctionner au moyen du superéthanol E85.
Il ne s’applique pas aux véhicules dont les émissions de dioxyde de carbone sont supérieures à 250 grammes par kilomètre.
Il est applicable aux seuls véhicules ayant fait l’objet d’une réception communautaire.
Par conséquent, les autres véhicules particuliers en réception nationale, et/ou réception à titre isolé ne peuvent bénéficier de cette disposition.
Le nouveau taux de CO2 figure en rubriques Z du certificat d’immatriculation sous le libellé « Taux de CO2 après abattement xxx g/km ».
Si le taux de CO2 après abattement présente des chiffres après la virgule, le SIV applique la règle d’arrondi à l’unité inférieure.

Source : www.automarche.fr et www.carte-grise.org

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